TEXTES REGLEMENTAIRES POUR LES ETUDES DOCTORALES

• Arrêté du 23 novembre 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches (PDF, 27 Ko )
• Arrêté du 22 février 2019 sur les compétences.pdf (PDF, 139 Ko )
• Nouveau contrat doctoral - Vademecum (HTM, 78 Ko )
• Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat.pdf (PDF, 126 Ko )
• Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel.pdf (PDF, 133 Ko )
• Circulaire du 16 novembre 1992 Doctorat et Habilitation à diriger des recherches (PDF, 147 Ko )
• Décret du 29 août 2016 relatif aux doctorants contractuels.pdf (PDF, 158 Ko )
• https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046228965 (autre)