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Version française / Ressources documentaires

TEXTES REGLEMENTAIRES POUR LES ETUDES DOCTORALES

  • Arrêté du 23 novembre 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches (PDF, 27 Ko )
  • Arrêté du 22 février 2019 sur les compétences.pdf (PDF, 139 Ko )
  • Nouveau contrat doctoral - Vademecum (HTM, 78 Ko )
  • Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat.pdf (PDF, 126 Ko )
  • Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel.pdf (PDF, 133 Ko )
  • Circulaire du 16 novembre 1992 Doctorat et Habilitation à diriger des recherches (PDF, 147 Ko )
  • Décret du 29 août 2016 relatif aux doctorants contractuels.pdf (PDF, 158 Ko )
  • https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046228965 (autre)
Sur cette page est référencée les textes réglementaires concernant :
 
  1. Le doctorat,
  2. La formation doctorale,
  3. Le contrat doctoral,
  4. La convention de cotutelle,
  5. L'habilitation à diriger des recherches,
Dates
Créé le 4 février 2010

Mis à jour le 24 décembre 2024

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