LES ACTIVITES 2007 - 2008

Comment décident les juges ; (sous la dir. de) M. TROPER  (avec le Centre de théorie et d’analyse du droit)
Comment décident les juges constitutionnels ? 
Les commentaires doctrinaux ne portent que sur le contenu et la justification des 
décisions, mais nous n'avons que peu de lumière sur le processus de décision lui-
même, car les délibérations sont secrètes. 
Les juges se limitent-ils réellement à l'application du droit ? Quelle est la part de leurs préférences personnelles ou des particularités nationales ?

Pour tenter de dissiper le mystère, cinq professeurs de droit constitutionnel de cinq pays européens ont réalisé une expérience originale, retracée dans ce livre. Ils ont soumis un cas fictif à une cour composée de cinq juges venant de ces cinq mêmes pays, ont communiqué des mémoires et plaidé devant eux, puis les juges ont délibéré en public et rédigé une décision
  • Dates
    Créé le 1 janvier 2007

Mis à jour le 24 juin 2016