L’École doctorale de Sciences
Juridiques, administratives et politiques a organisé sa deuxième journée de
rencontres doctorales sur le thème :
« Le clivage acteurs publics - acteurs privés
à la lumière du droit européen »
La journée s’est déroulée en deux temps:
– Travail en Ateliers
Matinée : 9h-13h Bât. F. Salle des Actes.
Doctorants et jeunes docteurs, venus de tous horizons, sont invités à
réfléchir, en ateliers, à l’influence éventuellement exercée par le droit européen
sur le clivage acteurs publics - acteurs privés. La discussion porte – au-delà
des spécialités de chacun – sur les acteurs ainsi que sur les actes adoptés
dans le cadre de leur activité.
– Conférences-débats
Après-midi : 14h30-17h30 Bât. F. Amphi D
Cinq doctorants ou docteurs présentent devant un large public leur réflexion
sur un thème en rapport avec leur travail de recherche. Les interventions sont
suivies d’un débat.
- Mathias AUDIT
« L’incidence du droit international privé communautaire sur les activités
administratives des personnes publiques ».
- Myriam BENLOLO-CARABOT
« La nationalité à l’épreuve du droit communautaire ».
- Giuseppe MAZZIOTTI
« Droit d’auteur européen, “droit d’accès” et utilisations libres des oeuvres
protégées dans le nouveau contexte numérique. D’une régulation publique à une
régulation privée ».
- Laurent SOUBELET
« Le clivage actes publics - actes privés à la lumière du droit communautaire :
l’exemple de la distinction entre contrats publics et contrats privés ».
- Maria VLAICU
« Évolution des rapports acteurs publics - acteurs privés en droit
communautaire de l’environnement : l’influence du droit communautaire de la
concurrence.
Comité scientifique : Michel Bazex,
Jean-Sylvestre Bergé, Laure Camaji,
Patrick Daillier, Jacqueline Domenach,
Marie-Noëlle Jobard-Bachellier, André Legrand,
Danièle Lochak, Pascal Lokiec,
Olivier Leclerc, Antoine Lyon-Caen, Marie-Ange
Moreau, Francis Snyder, Michel Troper.
Renseignements : M. Johnny GOGIBUS johnny.gogibus@u-paris10.fr – tél : +33 (0) 1 40 97 58 84
Université Paris X - Nanterre – École Doctorale Sciences Juridiques et
Politiques – 200, avenue de la République – 92001 Nanterre Cedex
Ces travaux seront publiés aux Editions Les Petites Affiches.