Mercredi 25 mai 2005

17 h - 19 h

en salle des Actes (F-141)

8 Trois jeunes docteurs proposent une réflexion sur un thème en relation avec leur thèse

Ouverture

par Danièle LOCHAK

Directrice de l'école doctorale

Interventions

- I -

Typologie des normes et raisonnement juridictionnel. Un point de vue réaliste

par Guillaume TUSSEAU

Docteur en droit public de l’Université de Paris-X-Nanterre

Centre de Théorie du droit

La distinction entre loi de forme, de procédure ou de compétence, d’une part, et loi de fond, d’autre part, est l’un des outils conceptuels fondamentaux des juristes. Elle apparaît dans le discours de la doctrine en vue de permettre la connaissance. Mais elle est également présente dans le discours des acteurs juridiques eux-mêmes. Dans ce cas, elle est solidaire de l’exercice d’un pouvoir. Si l’on refuse l’idée que cette typologie des normes résulte de la « nature des choses », il est nécessaire de comprendre à quelles fins les juges décident d’y recourir. Une approche en termes de stratégies argumentatives s’avère alors éclairante.

- II -

« L’efficacité en droit et par le droit »

par Manuella BOURASSIN

Docteur en droit privé de l’Université de Paris-X-Nanterre

CEDCACE

Terme en vogue, l’efficacité n’en est pas moins dénuée de contenu juridique précis. L’efficacité fait même l’objet de réticences, voire de craintes, chez la plupart des civil lawyers, en ce qu’elle contreviendrait aux modes d’appréciation traditionnels du droit et à des valeurs juridiques fondamentales, telles que la justice, l’éthique et la sécurité. Cette prévention à l’encontre de l’efficacité est tout à fait regrettable. En effet, à condition de ne pas s’arrêter aux définitions de l’efficacité données par les économistes (notamment la « Pareto optimalité », qui est au cœur des thèses de l’analyse économique du droit), et de découvrir les conditions juridiques de l’efficacité à partir d’une définition très générale de celle-ci, tout mécanisme juridique et toute règle de droit pourraient être évalués au travers ce prisme et même être perfectionnés grâce à la recherche de l’efficacité.

- III -

« Réseaux d’entreprises et droit du travail »

par Elsa Peskine

Docteur en droit privé de l’Université de Paris X-Nanterre

IRERP

Le réseau est l’objet d’analyses multiples dans différentes disciplines scientifiques. En particulier, les réseaux d’entreprises sont largement étudiés en sociologie, en économie, et dans les sciences de gestion. En droit du travail, les questions suscitées par cette forme d’organisation sont nombreuses. En même temps, la reconnaissance juridique du réseau demeure difficile, en raison de l’articulation de ce droit autour d’un autre modèle d’organisation : l’entreprise. Un tel constat invite à s’interroger sur l’émergence, en droit du travail, d’une forme d’organisation « réticulaire » ainsi que sur ses enjeux.

Discussion

8 Le séminaire sera suivi d’un pot amical (salle F-142)

Merci de faire connaître votre présence avant le 19 mai auprès de Johnny Gogibus (johnny.gogibus@u-paris10.fr ou 01 40 97 58 84).