« De deux mythes fondateurs de la justice criminelle : le jury populaire et l’intime conviction. »

Présentation :

Le jugement criminel français contemporain repose sur ces deux postulats datant de la fin du XVIIIe siècle. Toute contestation de leur bien-fondé semble sacrilège. Pourtant, historiquement, ces deux concepts sont datés et réactifs plutôt que réfléchis. Pendant le XIXe siècle, ils firent d’ailleurs l’objet de sérieux débats.

L’évolution actuelle de la procédure pénale – introduction de l’appel des arrêts criminels, « plaider coupable » français, importance nouvelle de la preuve biologique, internationalisation de la justice – nous paraît conduire dans la direction d’une remise en cause de ces dogmes.

J.-F. CHASSAING

Conférence du 17 novembre 2004